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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT
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MINUT'FRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUT'FRUIT
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA

Numéro de dépôt :
3338580
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
MINUT\'FRUIT de COMPTOIR COMMERCIAL D\'ORIENT

Présentation de la marque MINUT'FRUIT

Déposée le 3 février 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUT'FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France.

La marque MINUT'FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUT'FRUIT est expirée depuis le 3 février 2015.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , APERIFOOT , JARDIN DE CHOUCHANE , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers , LA MAISON DU FRUIT SEC


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France - SIREN 562114488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes à base de fruits. Confiserie, glaces comestibles à base de fruits, glace à rafraîchir à base de fruits. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits frais ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.